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PON, Qualité, Rappel
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OBJECTIF: Cette procédure décrit les étapes à suivre pour exécuter un rappel de produits du cannabis vendus, distribués ou exportés, conformément à la Règlementation sur le cannabis.
Cette procédure est conforme aux exigences suivantes du Règlement sur le cannabis : Partie 2, s.46; Partie 12, s.247
Includes the following documents:
1. AQ.PON-008: Exécution de rappel
2. FORM.AQ-008A: Formulaire de reconnaissance du rappel
3. FORM.AQ-008B: Liste de contrôle – Exécution d’un rappel
4. FORM.AQ-008C: Rapport de progression du rappel
5. FORM.AQ-008D: Rapport de rappel final
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